Les assemblées

Le conseil communautaire

Il réunit les 113 conseillers des 50 communes membres. Les débats sont dirigés par le président. Les séances, leur ordre du jour et leur compte rendu sont publics.
Voir l'ordre du jour du conseil communautaire
Voir les comptes-rendus du conseil communautaire

Le bureau communautaire

Il réunit 68 conseillers (vice-présidents, rapporteurs généraux et la plupart des maires des communes membres). Les débats sont dirigés par le président.
Voir les comptes-rendus du bureau communautaire

Les séances se tiennent à huis-clos, leur compte-rendu est fait lors du conseil communautaire et accessible au public.

Le recueil des actes administratifs

Il comporte les arrêtés et décision su Président, et les délibérations votées au bureau communautaire et au conseil communautaire. Les actes sont classés par ordre chronologique. La publication du recueil est semestrielle.
Voir le recueil des actes administratifs

Pour tout renseignement, contacter la Direction des assemblées.

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Plus d'informations sur la collecte des déchets ménagers : 02 31 304 304
www.emploi-caennormandie.fr


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