Cormelles-le-Royal
Colombelles
Carpiquet
Cambes-en-Plaine
Caen
Bretteville-sur-Odon
Blainville-sur-Orne
Biéville-Beuville
Bénouville
Authie
Villons-les-Buissons
Sannerville
Saint-Germain la Blanche-Herbe
Saint-Contest
Saint-Aubin-d'Arquenay
Périers-sur-le-Dan
Mondeville
Mathieu
Louvigny
Lion-sur-Mer
Ifs
Hérouville-Saint-Clair
Hermanville-sur-Mer
Giberville
Fleury-sur-Orne
Éterville
Épron
Démouville
Cuverville
Cormelles-le-Royal
Colombelles
Carpiquet
Cambes-en-Plaine
Caen
Bretteville-sur-Odon
Blainville-sur-Orne
Biéville-Beuville
Bénouville
Authie
 
Accueil Contact e-mail Plan du site Login fil RSS
Qui sommes-nous ?
Portail économique
Projets et actions
Les établissements
Déchets ménagers
Agenda 21
Eau et Assainissement
Habitat
Actualités
Commande publique
Offres d'emploi
Délibérations
Communication
Liens utiles
Documents administratifs
Plan du site
Eau et Assainissement
Documents à télécharger
Direction de l'Eau et Assainissement : Documents à télécharger

Le règlement d'assainissement

Arrêté du réglement d'assainissement
Taille : 231 ko
Annexe : Les prescriptions techniques
Taille : 122 ko
Annexes : Les schémas
Taille : 5392 ko
 
La conformité des installations privées d’assainissement

Formulaire de demande de contrôle
Taille : 110 ko
 
L'assainissement Collectif

L'aissainissement de 1931 à aujourd'hui en photos
L'assainissement : comment ça marche ?
Questionnaire industriels
 
La station d'épuration du Nouveau Monde

Plaquette "Station d'épuration du nouveau monde"
Taille : 1589 ko
Formulaire de demande de visite de la station d'épuration
Taille : 23 ko
Révision du plan d'épandage agricole des boues d'épuration 2011
Taille : 635 ko
 
L'assainissement non collectif

Le SPANC : service public d'assainissement non collectif
Taille : 2185 ko
Les formulaires : Avant-Propos
Taille : 175 ko
Formulaire de demande de création ou de réhabilitation d'une installation d'assainissement non collectif
Taille : 375 ko
Formulaire de demande de contrôle des travaux d'exécution d'une installation d'assainissement non collectif
Taille : 258 ko
 
Participation pour Raccordement à l’Egout (PRE)

Délibération du conseil communautaire du 25/06/2004 instaurant la PRE
Taille : 361 ko
 
Extrait de l’article L.1331-7 du Code de la Santé Publique
Taille : 30 ko
 
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service

Rapport d'activité 2008
Taille : 6953 ko - Dernières modifications : 08/10/2010
Rapport d'activité 2009
Taille : 3075 ko - Dernières modifications : 20/05/2010
 
Rapport d'activité 2010
Taille : 4495 ko - Dernières modifications : 13/05/2011
 
Consultation sur l'épandage des boues d'épuration