Prochain Conseil communautaire - Mercredi 28 mars à 18h00

Le 28/03/2018

Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se tiendra mercredi 28 mars 2018 à 18h00 à l'Hôtel de la Communauté urbaine, 16 rue Rosa Parks à Caen.

 

Toutes les séances sont ouvertes au public.

 

ORDRE DU JOUR :

Administration générale, ressources humaines et finances

Budget principal - Budget primitif pour l'exercice 2018

Budgets annexes  de l'assainissement du SPANC - Budget primitif pour l'exercice 2018

Budget annexe du Clos de la Hogue, budget annexe Zhab Ifs Plaine Nord/Est, Budget annexe des Rives de l'Odon, Budget annexe du quartier Koenig et Budget annexe Lazzaro - Budgets primitifs pour l'exercice 2018

Budget annexe des Transports - Budget primitif pour l'exercice 2018

Budget annexe du service commun instructeur des autorisations du droit des sols – Budget primitif 2018

Budget annexe réseaux de chaleurs – Budget primitif 2018

Autorisations de programme,  autorisation d'engagements et crédits de paiement dans l'exercice 2018

Instruction budgétaire et comptable M 57 -M 43 -M 49 -M 41 - Fixation de durées d'amortissement

Régularisations des écarts entre l'état de l'actif et l'inventaire

Constitution de dotations aux provisions

Vote des taux de Cotisation Foncière des Entreprises, des taux de la Taxe d'Habitation, des Taxes Foncières et de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères -Exercice 2018

Contrat de financement du TRAMWAY 2018 par la Banque Européenne d'Investissement (BEI)

Commissions thématiques - Désignation de Mme Nathalie Bourhis à la commission Aménagement et urbanisme réglementaire

Emploi de responsable du parc matériel de la direction de la collecte, de la propreté urbaine et du parc matériel

Adhésion à Normandie Attractivité

ENSI Caen -Désignation d'un(e) représentant et d'un(e) suppléant(e)

 

Aménagement et urbanisme réglementaire

Bénouville -Plan Local d'Urbanisme -Modification simplifiée n°1 - Approbation de la mise à disposition

Blainville sur Orne-Plan Local d'Urbanisme -Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de mise à disposition du public

Bretteville-l'Orgueilleuse -Plan Local d'Urbanisme - Débat sur le projet d'aménagement et de développement durables

Bretteville-sur-Odon -Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n° 3 - Définition des modalités de consultation du public

 

Développement économique, numérique, recherche, enseignement supérieur et emploi

Projet de zone d'activités à Fleury-sur-orne, Ifs et Saint-Martin-de-Fontenay - Engagement d'une procédure de déclaration de projet en application de l'article l 300-6 du code de l'urbanisme

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Entre Thue et Mue-Approbation du CRAC 2016 - Avenant n°4 au traité de concession - Convention d'avance de trésorerie

Clôture de la Concession publique d'aménagement Nouveau Bassin

Adhésion à l'A.I.V.P, réseau mondial des villes portuaires

 

Cycle de l'eau

Bassin venant de la Seulles – Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Seulles et ses Affluents

 

Littoral et tourisme

Promotion touristique - Adhésion au GIP Normandie Impressionniste et cotisation 2018-2020

 

Culture et sports

Conservatoire à Rayonnement Régional – Fixation des tarifs pour l'année scolaire 2018 – 2019

Adhésion à l'Association des Directeurs de Conservatoires et Écoles de Musique (ADCEM)

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Plus d'informations sur la collecte des déchets ménagers : 02 31 304 304
www.emploi-caennormandie.fr


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