Documents à télécharger

Direction de l'Eau et Assainissement : Documents à télécharger

 

Le règlement d'assainissement

 

Le règlement du service public d'assainissement collectif 2014

Annexe : Les prescriptions techniques

Annexe : Les schémas

 

Contrôle des installations d’assainissement en domaine privé

 

Formulaire de demande de contrôle (pdf)

Formulaire de demande de contrôle (word)

 

L'assainissement Collectif

 

L'aissainissement de 1931 à aujourd'hui en photos

L'assainissement : comment ça marche ?

Questionnaire industriels

 

La station d'épuration du Nouveau Monde

 

Plaquette "Station d'épuration du nouveau monde"

Révision du plan d'épandage agricole des boues d'épuration 2011

 

L'assainissement non collectif

 

Le règlement du service public d'assainissement non collectif 2014

Le SPANC : service public d'assainissement non collectif

Les formulaires : Avant-Propos

Formulaire de demande de création ou de réhabilitation d'une installation d'assainissement non collectif

Formulaire de demande de contrôle des travaux d'exécution d'une installation d'assainissement non collectif

 

Participation pour Raccordement à l’Egout (PRE)

 

Délibération du conseil communautaire du 25/06/2004 instaurant la PRE

Extrait de l’article L.1331-7 du Code de la Santé Publique

 

Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif

 

Délibération du 16 avril 2013 sur la PFAC

 

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service

 

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement 2008

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement 2009

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement 2010

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement 2011

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement 2012

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement 2013

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement 2014

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement 2015

 

Consultation sur l'épandage des boues d'épuration

 

Etude préalable à l'épandage des boues de la station d'épuration

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Plus d'informations sur la collecte des déchets ménagers : 02 31 304 304


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